Sébastien Simoes

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Sébastien SIMOES
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Tarn, sous-préfet d'Albi (groupe IV)
Groupe:
Préfecture du Tarn, sous-préfet d'Albi
duree="trois ans"
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000047650691(source JORF)
nomination
08 Juin 202308/06/2023
De: Sébastien Simoes
administrateur de l'Etat hors classe, directement placé sous l'autorité du sous-directeur des finances locales et de l'action économique
Objet:
au nom du ministre, les actes, arrêtés, décisions, pièces comptables notamment les actes de certification de service fait et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Direction générale des collectivités locales
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000047553159(source JORF)
délégation de signature
17 Mai 202317/05/2023
De: Sébastien SIMOES
adjoint au sous-directeur des finances locales et de l'action économique à la direction générale des collectivités locales
Objet:
représentants du ministre chargé des collectivités territoriales au sein du Conseil national d'évaluation des normes
Remplace:Mme Taline APRIKIAN
Groupe:
Conseil national d'évaluation des normes
JORFTEXT000047069514(source JORF)
désignation
29 Janvier 202329/01/2023
De: Sébastien Simoes
administrateur de l'Etat hors classe, directement placé sous l'autorité du sous-directeur des finances locales et de l'action économique
Objet:
au nom du ministre, les actes, arrêtés, décisions, pièces comptables notamment les actes de certification de service fait et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Direction générale des collectivités locales
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000046772153(source JORF)
délégation de signature
22 Décembre 202222/12/2022
De: Sébastien Simoes
administrateur de l'Etat hors classe, directement placé sous l'autorité du sous-directeur des finances locales et de l'action économique
Objet:
les décisions, pièces comptables, notamment les actes de certification de service fait, et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions de la sous-direction des finances locales et de l'action économique
Groupe:
Direction générale des collectivités locales
JORFTEXT000045287852(source JORF)
délégation de signature
03 Mars 202203/03/2022
De: Sébastien Simoes
administrateur civil, directement placé sous l'autorité du sous-directeur des finances locales et de l'action économique
Objet:
les décisions, pièces comptables, notamment les actes de certification de service fait, et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions de la sous-direction des finances locales et de l'action économique
Groupe:
Direction générale des collectivités locales
JORFTEXT000043800009(source JORF)
délégation de signature
18 Juillet 202118/07/2021
De: SIMOES Sébastien
administrateur civil
Objet:
Au titre de l'agrafe « Secrétariat général »
la médaille de la sécurité intérieure
II. Echelon argent
Groupe:
Secrétariat général
medaille_securite_interieure="argent"
medaille_agrafe="Secrétariat général"
INTK2101782A(source BOMI)
attribution
23 Février 202123/02/2021
De: Sébastien SIMOES
adjoint au sous-directeur des finances locales et de l'action économique à la direction générale des collectivités locales au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Objet:
au comité des finances locales
en application de l'article L. 1211-2 du code général des collectivités territoriales
Remplace:M. Etienne BRUN-ROVET
Groupe:
Comité des finances locales
JORFTEXT000042731591(source JORF)
désignation
24 Décembre 202024/12/2020
De: Sébastien Simoes
administrateur civil, directement placé sous l'autorité du sous-directeur des finances locales et de l'action économique
Objet:
les décisions, pièces comptables, notamment les actes de certification de service fait, et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions de la sous-direction des finances locales et de l'action économique
Groupe:
Direction générale des collectivités locales
JORFTEXT000042672024(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 202016/12/2020
De: Sébastien Simoes
administrateur civil, chef du bureau de la fiscalité locale, à
Objet:
au nom du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, les décisions, pièces comptables, notamment les actes de certification de service fait, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale des collectivités locales
autorite_delegation="Ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
JORFTEXT000041733714(source JORF)
délégation de signature
19 Mars 202019/03/2020
De: Sébastien Simoes
conseiller de chambre régionale des comptes, chef du bureau de la fiscalité locale, à
Objet:
au nom du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, les décisions, pièces comptables, notamment les actes de certification de service fait, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale des collectivités locales
autorite_delegation="Ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
JORFTEXT000039242752(source JORF)
délégation de signature
20 Octobre 201920/10/2019
De: Sébastien Simoes
conseiller de chambre régionale des comptes, chef du bureau de la fiscalité locale, à
Objet:
au nom du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, les décisions, pièces comptables, notamment les actes de certification de service fait, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale des collectivités locales
autorite_delegation="Ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
JORFTEXT000039034475(source JORF)
délégation de signature
05 Septembre 201905/09/2019
De: Sébastien Simoes
conseiller de chambre régionale des comptes, chef du bureau de la fiscalité locale, à
Objet:
au nom du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, les décisions, pièces comptables, notamment les actes de certification de service fait, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale des collectivités locales
autorite_delegation="Ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
JORFTEXT000038070925(source JORF)
délégation de signature
30 Janvier 201930/01/2019
De: Sébastien Simoes
conseiller de chambre régionale des comptes, chef du bureau de la fiscalité locale, à
Objet:
au nom du ministre chargé des collectivités territoriales, les décisions, pièces comptables, notamment les actes de certification de service fait, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
Direction générale des collectivités locales
autorite_delegation="Ministre chargé des collectivités territoriales"
JORFTEXT000036437421(source JORF)
délégation de signature
10 Janvier 201810/01/2018
De: Sébastien SIMOES
conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
Cour de discipline budgétaire et financière
duree="cinq ans"
JORFTEXT000034390904(source JORF)
nomination
08 Avril 201708/04/2017
De: Sébastien SIMOES
conseiller à la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Paris
pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires
suppléant du magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
suppleant
JUSC1705620A(source BOMJ)
nomination
04 Avril 201704/04/2017
De: SIMOES (Sébastien)
conseiller, Champagne-Ardenne, Lorraine, Ile-de-France, 01/09/2016
Objet:
dans les conditions
JORFTEXT000031633107(source JORF)
mutation
17 Décembre 201517/12/2015
De: SIMOES (Sébastien)
Objet:
dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes
au grade de conseiller
Groupe:
Magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2013-01-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000026879204(source JORF)
nomination
03 Janvier 201303/01/2013
De: SIMOES (Sébastien)
Objet:
concours ouvert pour le recrutement complémentaire de conseillers de chambre régionale des comptes
au titre de la session 2012
En application des articles L. 224-1 et R. 228-1 à R. 228-7 du code des juridictions financières, la liste d'admission au concours pour le recrutement complémentaire de conseillers de chambre régionale des comptes ouvert
au titre de l'année 2012, établie
est la suivante
Liste complémentaire
(par ordre de mérite)
Groupe:
Recrutement complémentaire de conseillers de chambre régionale des comptes
concours
JORFTEXT000026725058(source JORF)
admissibilite
05 Décembre 201205/12/2012
De: SIMOES (Sébastien)
Objet:
Concours externe
Liste principale
JORFTEXT000024910016(source JORF)
admissibilite
04 Décembre 201104/12/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.